Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SORCIERE DU BERRY
PETIT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3337186
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/01/2015
LA SORCIERE DU BERRY de PETIT Jean-Pierre

Présentation de la marque LA SORCIERE DU BERRY

Déposée le 27 janvier 2005 par PETIT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA SORCIERE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est PETIT Jean-Pierre domicilié(e) 03 rue de la république,94360 BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Jean-Pierre domicilié(e) 03 rue de la république,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.

La marque LA SORCIERE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SORCIERE DU BERRY est expirée depuis le 27 janvier 2015.

PETIT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : STBG , NA44 , DI21 , LA BERRICHONNE , Petit Carré de Bretagne , EXPO-DOM , DSOUS , CLFD , CERAMIQUE ESTHETIQUE SUR ALLIAGE DENTAIRE C E A D , VIAGERETRAITE


PETIT Jean-Pierre - 03 rue de la république,94360 BRY SUR MARNE - France


PETIT Jean-Pierre - 03 rue de la république,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°432374 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°432373 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Bières ; limonades ; sodas. Services de restauration ; services de bar. Publication de livres ; organisation de colloques et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.