Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PETIT Jean-Marc
/
EXCELLENTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENTINES
PETIT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3395647
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
EXCELLENTINES de PETIT Jean-Marc

Présentation de la marque EXCELLENTINES

Déposée le 24 novembre 2005 par la société PETIT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENTINES »

Le déposant est la société PETIT Jean-Marc domicilié(e) Tarare, BP 30,97119 VIEUX-HABITANTS,Guadeloupe - 97119 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 341 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Jean-Marc domicilié(e) Tarare, BP 30,97119 VIEUX-HABITANTS - 97119 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENTINES est expirée depuis le 24 novembre 2015.

PETIT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Midi-Pyrénées nettoyage , VINDORANGE


PETIT Jean-Marc - Tarare, BP 30,97119 VIEUX-HABITANTS,Guadeloupe - 97119 - France - SIREN 378341309


PETIT Jean-Marc - Tarare, BP 30,97119 VIEUX-HABITANTS - 97119 - France


Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436041 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

– fruits et légumes conservés.Fruits et légumes frais, agrumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.