C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE
PETIT Jean-Jacques
Numéro de dépôt :
3112927
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021
Présentation de la marque C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE
Déposée le 23 juillet 2001 par PETIT Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est PETIT Jean-Jacques domicilié(e) 20 rue Larrey - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques PETIT domicilié(e) 20 rue Larrey - 75005 - PARIS - France.
La marque C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.P.D.H.S. CONSERVATOIRE DU PORTRAIT DIX-HUITIEME SIECLE est expirée depuis le 23 juillet 2021.
PETIT Jean-Jacques - 20 rue Larrey - 75005 - PARIS - France
Jean-Jacques PETIT - 20 rue Larrey - 75005 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476224 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'impri merie) ; imprimés, répertoires, annuaires, revues guides, cata logues, journaux, périodiques, livres, manuels, magazines ; photographies ; papeterie ; clichés ; documentation, manuels d'instruction ; cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et la restitution de données. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs. Téléservices de transmission de sons, textes, données et images ; services d'accès à des annuaires par le biais d'un serveur vocal. Messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment journaux, revues professionnelles, techniques, scientifiques, artistiques, littéraires et politiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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