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Marques déposées par la société PETIT Jean Dominique
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CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3998956
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2023
CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS de PETIT Jean Dominique

Présentation de la marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS

Déposée le 17 avril 2013 par la société PETIT Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 652 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS est expirée depuis le 17 avril 2023.

PETIT Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU HAUT RIEUFLAGET , 33 , L'ABNÉGATION


SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'Exploitation Agricole - CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 418652855


SCEA PETIT Jean Dominique - CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fleur Grand-Champs.