CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
Présentation de la marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
Déposée le 16 septembre 2002 par la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS est expirée depuis le 16 septembre 2012.
PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43