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Marques déposées par PETIT JEAN Claude
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PAINS-REPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS-REPAS
PETIT JEAN Claude

Numéro de dépôt :
3247902
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/09/2013
PAINS-REPAS de PETIT JEAN Claude

Présentation de la marque PAINS-REPAS

Déposée le 26 septembre 2003 par PETIT JEAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PAINS-REPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est PETIT JEAN Claude domicilié(e) CHEMIN DES HUGUENOTS,84360 MERINDOL - 84360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT JEAN CLAUDE domicilié(e) CHEMIN DES HUGUENOTS,84360 MERINDOL - 84360 - France.

La marque PAINS-REPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS-REPAS est expirée depuis le 26 septembre 2013.


PETIT JEAN Claude - CHEMIN DES HUGUENOTS,84360 MERINDOL - 84360 - France


PETIT JEAN CLAUDE - CHEMIN DES HUGUENOTS,84360 MERINDOL - 84360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Farine et préparation faites de céréales. Pain. Sandwiches. Pizzas. Crèpes. Services de restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.