Déposée le 4 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la main d'or,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 718 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la main d'or,75011 Paris - 75011 - France.
La marque LE PETIT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JARDIN est expirée depuis le 4 avril 2012.
PETIT JARDIN SARL - 18, Passage de la main d'or,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 428718076
PETIT JARDIN - 18, Passage de la main d'or,75011 Paris - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Bacs à fleurs. Jardinières Pots
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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