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Marques déposées par PETIT GRAMME
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PETIT GRAMME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT GRAMME
PETIT GRAMME

Numéro de dépôt :
4618923
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
PETIT GRAMME de PETIT GRAMME

Présentation de la marque PETIT GRAMME

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par PETIT GRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est PETIT GRAMME domicilié(e) 39 Boulevard Saint-Jacques - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT GRAMME, Madame MARLENE JANIN domicilié(e) 39 Boulevard Saint-Jacques - 75014 - PARIS - France.

La marque PETIT GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT GRAMME arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


PETIT GRAMME - 39 Boulevard Saint-Jacques - 75014 - PARIS - France


PETIT GRAMME, Madame MARLENE JANIN - 39 Boulevard Saint-Jacques - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin.