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Marques déposées par la société PETIT GONDIN
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DOMAINE TERRES DESTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE TERRES DESTEL
SCEA PETIT GONDIN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3813773
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2031
DOMAINE TERRES DESTEL de PETIT GONDIN

Présentation de la marque DOMAINE TERRES DESTEL

Déposée le 11 mars 2011 par la société PETIT GONDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TERRES DESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société PETIT GONDIN domicilié(e) 400 rue Jean Rostand, 83700 SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 924 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque DOMAINE TERRES DESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TERRES DESTEL arrivera à expiration en date du 11 mars 2031.


SCEA PETIT GONDIN, Société Civile d'Exploitation Agricole - 400 rue Jean Rostand, 83700 SAINT RAPHAEL - France - SIREN 412924581


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763597 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux.