Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PLASTIQUE FRANCAIS
M. PETIT Frederic

Numéro de dépôt :
4166223
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
LE PLASTIQUE FRANCAIS de PETIT Frederic

Présentation de la marque LE PLASTIQUE FRANCAIS

Déposée le 19 mars 2015 par monsieur PETIT Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PLASTIQUE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur PETIT Frederic domicilié(e) 37 rue Jean-Jaures - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TOSI GALINAT BARANDAS, M. GALINAT Sylvain domicilié(e) 18 rue porte dijeaux - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE PLASTIQUE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLASTIQUE FRANCAIS arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

PETIT Frederic a également déposé les autres marques suivantes : LE PLASTIQUE FRANÇAIS Notre avenir est plein de ressources


M. PETIT Frederic - 37 rue Jean-Jaures - 33400 - TALENCE - France


SELARL TOSI GALINAT BARANDAS, M. GALINAT Sylvain - 18 rue porte dijeaux - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; sacs à ordures en papier : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Glaces (miroirs), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; coussins ; étagères ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Eponges ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie.