Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MOD'MEGASTORE
Numéro de dépôt :
1738260
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOD'MEGASTORE
Déposée le 30 juillet 1990 par PETIT FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'MEGASTORE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT FRANK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION TOTALE n°195942 - Publication au BOPI 1996-01-15