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Marques déposées par Petit François
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Ortho Cats
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ortho Cats
Petit François

Numéro de dépôt :
3425895
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/04/2016
Ortho Cats de Petit François

Présentation de la marque Ortho Cats

Déposée le 28 avril 2006 par Petit François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Ortho Cats »

Le déposant est Petit François domicilié(e) 6, rue Jean Viel,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit François domicilié(e) 6, rue Jean Viel,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ortho Cats est expirée depuis le 28 avril 2016.

Petit François a également déposé les autres marques suivantes : Conju Cats


Petit François - 6, rue Jean Viel,44000 NANTES - 44000 - France


Petit François - 6, rue Jean Viel,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Jeux de cartes.Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.