Déposée le 19 août 1994 par PETIT François et PETIT Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORTERESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Les déposants sont - PETIT François, domicilié(e) 5 Rue Mandralle, 14370 BELLENGREVILLE - France et - PETIT Jérôme, domicilié(e) 40 Rue du chemin vert, 93230 ROMAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PETIT - France.
La marque FORTERESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- PETIT François - 5 Rue Mandralle, 14370 BELLENGREVILLE - France
- PETIT Jérôme - 40 Rue du chemin vert, 93230 ROMAINVILLE - France
Monsieur François PETIT - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316228 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Portes blindées - blindages de portes - portes et fenêtres métalliques - huisseries, chassis, cadres métalliques de portes et fenêtres - cornières anti-pinces, pentures panneaux, garnitures métalliques de portes et fenêtres - serrures, clés, cadenas, verrous, chaines de sureté, entrebailleurs de portes et fenêtres-cremones, crémaillères, poignets, ferrures, paumelles métalliques de portes et fenêtres - dispositifs d'ouverture mécaniques, électriques, ou radio de portes et fenêtres - grilles, rideaux, cloisons, volets, clotures, portails, barreaux métalliques - boites en métaux communs, coffres, coffres forts. Portes et fenêtres non métalliques - huisseries, chassis, cadres non métalliques de portes et fenêtres - cornières, panneaux, garnitures de protection non métalliques de portes et fenêtres - grilles, rideaux, cloisons, palissades, volets, persiennes, clotures, portails non métalliques. Installation, entretien, réparation de portes blindées, fenêtres, grilles, volets, portails et dispositifs de protection et d'alarme contre le vol et l'incendie. Travaux d'agencement, d'aménagement pour la sécurité et la surveillance des immeubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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