Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PETIT FRANCIS ARBORICULTEUR
/
ROSE DE GROSEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE GROSEILLES
PETIT FRANCIS ARBORICULTEUR

Numéro de dépôt :
99779092
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque ROSE DE GROSEILLES

Déposée le 1 mars 1999 par la société PETIT FRANCIS ARBORICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE DE GROSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société PETIT FRANCIS ARBORICULTEUR domicilié(e) VINSOBRES 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 301 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M PETIT FRANCIS - France.

La marque ROSE DE GROSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE GROSEILLES est expirée depuis le 1 mars 2009.


PETIT FRANCIS ARBORICULTEUR - VINSOBRES 26110 - France - SIREN 405301292


M PETIT FRANCIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vin de Groseilles obtenu par fermentation de ces fruits.