Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA REVERENCE
PETIT Emeric

Numéro de dépôt :
3334170
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/01/2015
CHATEAU LA REVERENCE de PETIT Emeric

Présentation de la marque CHATEAU LA REVERENCE

Déposée le 11 janvier 2005 par la société PETIT Emeric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA REVERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société PETIT Emeric domicilié(e) CLOS JEAN VOISIN, 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 214 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emeric PETIT domicilié(e) CLOS JEAN VOISIN, 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France.

La marque CHATEAU LA REVERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA REVERENCE est expirée depuis le 11 janvier 2015.

PETIT Emeric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA REVERENCE


PETIT Emeric - CLOS JEAN VOISIN, 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France - SIREN 449214055


Emeric PETIT - CLOS JEAN VOISIN, 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Vin d'Appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénommée “ Château La Révérence ”.