Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONYA
Mle petit elodie, Agissant pour le compte de la société SARL E.M.C en cours de formation

Numéro de dépôt :
4047217
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
HARMONYA de petit elodie

Présentation de la marque HARMONYA

Déposée le 8 novembre 2013 par mademoiselle petit elodie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HARMONYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle petit elodie domicilié(e) 66 rue de la table de Pierre - 76160 - ST JACQUES/DARNETAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle petit elodie domicilié(e) 66 rue de la table de Pierre - 76160 - ST JACQUES/DARNETAL - France.

La marque HARMONYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONYA est expirée depuis le 8 novembre 2023.


Mle petit elodie, Agissant pour le compte de la société SARL E.M.C en cours de formation - 66 rue de la table de Pierre - 76160 - ST JACQUES/DARNETAL - France


Mle petit elodie - 66 rue de la table de Pierre - 76160 - ST JACQUES/DARNETAL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ;

Couture.