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Marques déposées par PETIT Dominique
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LA BELLE DE L'AISNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BELLE DE L'AISNE
PETIT Dominique
PETIT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3467483
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
LA BELLE DE L\'AISNE de PETIT Dominique

Présentation de la marque LA BELLE DE L'AISNE

Déposée le 5 décembre 2006 par PETIT Dominique et PETIT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE DE L'AISNE »

Les déposants sont PETIT Dominique domicilié(e) 16 rue Dépaux,02310 NOGENT L'ARTAUD - 02310 - France et PETIT Jean-Pierre domicilié(e) 3 rue de la république,94360 BRY S/ MARNE - 94360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PETIT domicilié(e) 16 rue Dépaux,02310 NOGENT L'ARTAUD - 02310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DE L'AISNE est expirée depuis le 5 décembre 2016.


PETIT Dominique - 16 rue Dépaux,02310 NOGENT L'ARTAUD - 02310 - France

PETIT Jean-Pierre - 3 rue de la république,94360 BRY S/ MARNE - 94360 - France


Dominique PETIT - 16 rue Dépaux,02310 NOGENT L'ARTAUD - 02310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Bières – limonades – eaux minérales et gazeuses.

– publication de livres. – organisation de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à but culturel ou educatif.

– services de restauration. – service de bar-service hotelier.