CHATEAU TOUR-MONGUILLET
Présentation de la marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET
Déposée le 9 mars 1994 par la société PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR-MONGUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET est expirée depuis le 9 mars 2004.
PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299414 - Publication au BOPI 2000-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17