Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR-MONGUILLET
PETIT Dominique

Numéro de dépôt :
94511080
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET

Déposée le 9 mars 1994 par la société PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR-MONGUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société PETIT Dominique domicilié(e) Rieuflaget St ANTOINE DU QUEYRET, 33790 PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 321 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Dominique Rieuflaget - France.

La marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR-MONGUILLET est expirée depuis le 9 mars 2004.

PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND JUAN , AIR INTERNATIONAL CENTER , CHATEAU GUILBAULT , APB ATELIER DU PETIT BONHOMME , CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , COOLSKI , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU RIEUFLAGET , LA BELLE DE L'AISNE , TROIS RIVES Bordeaux Libourne Ailleurs ETUDES DE NOTAIRES 3R


PETIT Dominique - Rieuflaget St ANTOINE DU QUEYRET, 33790 PELLEGRUE - France - SIREN 391321072


PETIT Dominique Rieuflaget - France


Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299414 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR-MONGUILLET