Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
Numéro de dépôt :
1653080
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS
Déposée le 25 mars 1991 par PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299414 - Publication au BOPI 2000-05-03