Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APB ATELIER DU PETIT BONHOMME
PETIT Dominique, ATELIER DU PETIT BONHOMME, Passage du Grand Turc, 14 .

Numéro de dépôt :
17980
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
ALES

Présentation de la marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME

Déposée le 8 juillet 1977 par PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « APB ATELIER DU PETIT BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT Dominique, ATELIER DU PETIT BONHOMME, Passage du Grand Turc, 14 . - France.

La marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME est expirée depuis le 8 juillet 1987.

PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND JUAN , CHATEAU TOUR-MONGUILLET , AIR INTERNATIONAL CENTER , CHATEAU GUILBAULT , CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , COOLSKI , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU RIEUFLAGET , LA BELLE DE L'AISNE , TROIS RIVES Bordeaux Libourne Ailleurs ETUDES DE NOTAIRES 3R


PETIT Dominique, ATELIER DU PETIT BONHOMME, Passage du Grand Turc, 14 . - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, théâtres de poupées.