Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APB ATELIER DU PETIT BONHOMME
Numéro de dépôt :
17980
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
ALES
Présentation de la marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME
Déposée le 8 juillet 1977 par PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « APB ATELIER DU PETIT BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque APB ATELIER DU PETIT BONHOMME est expirée depuis le 8 juillet 1987.
PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50