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Marques déposées par PETIT Daniel
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DAFUTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAFUTEL
PETIT Daniel
BROSSIER Françoise

Numéro de dépôt :
1610776
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2018

Présentation de la marque DAFUTEL

Déposée le 3 février 1988 par PETIT Daniel et BROSSIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAFUTEL »

Les déposants sont PETIT Daniel domicilié(e) 26, avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France et BROSSIER Françoise domicilié(e) 26, avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PETIT Daniel Madame Brossier épouse PETIT Françoise domicilié(e) 26 avenue de la Gare, 26 avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAFUTEL est expirée depuis le 3 février 2018.


PETIT Daniel - 26, avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France

BROSSIER Françoise - 26, avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France


Monsieur PETIT Daniel Madame Brossier épouse PETIT Françoise - 26 avenue de la Gare, 26 avenue de la Gare,65100 LOURDES (dossier no 2350302) - 65100 - France


Renouvellement sans limitation n°2108702 - Publication au BOPI 1999-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 25 mars 1998 - Recours en restauration n°252149 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252371 - Publication au BOPI 1998-03-31

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350302 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496901 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

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