Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAIS MUSIC
PETIT-D'HEILLY Thierry
agissant au nom et pour le compte de la Société « ALTAIS MUSIC » en formation.

Numéro de dépôt :
3259104
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
ALTAIS MUSIC de PETIT-D\'HEILLY Thierry

Présentation de la marque ALTAIS MUSIC

Déposée le 20 novembre 2003 par PETIT-D'HEILLY Thierry et la société agissant au nom et pour le compte de la Société « ALTAIS MUSIC » en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAIS MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Les déposants sont PETIT-D'HEILLY Thierry domicilié(e) 2 allée des Tilleuls,77230 ROUVRES - 77230 - France et la société agissant au nom et pour le compte de la Société « ALTAIS MUSIC » en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT-D'HEILLY Thierry domicilié(e) 2 allée des Tilleuls,77230 ROUVRES - 77230 - France.

La marque ALTAIS MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAIS MUSIC est expirée depuis le 20 novembre 2013.


PETIT-D'HEILLY Thierry - 2 allée des Tilleuls,77230 ROUVRES - 77230 - France

agissant au nom et pour le compte de la Société « ALTAIS MUSIC » en formation. - France


PETIT-D'HEILLY Thierry - 2 allée des Tilleuls,77230 ROUVRES - 77230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Supports d'enregistrement, disques acoustiques. Service de traitement des sons (studio d'enregistrement) service de traitement d'images (filmage). Production de film ; production de phonogrammes et de vidéo-grammes ; montages de bandes audio et vidéo. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.