Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT COLOMBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Bio de Michel K »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT COLOMBIER domicilié(e) 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PETIT COLOMBIER domicilié(e) 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PETIT COLOMBIER, SAS - 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
SAS PETIT COLOMBIER - 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°526010 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Services de restauration (alimentation).
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