Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bio de Michel K
SAS PETIT COLOMBIER, SAS

Numéro de dépôt :
3673547
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
Le Bio de Michel K de PETIT COLOMBIER

Présentation de la marque Le Bio de Michel K

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bio de Michel K »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT COLOMBIER domicilié(e) 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PETIT COLOMBIER domicilié(e) 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bio de Michel K est expirée depuis le 2 septembre 2019.

PETIT COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉS , PEACECAKE , LE BOUTON D'ARGENTON , M K MICHEL KREMER LA TRADITION EN MOUVEMENT , GOURMAISIE , LE PÂTISSIER POÈTE , LES PÂTISSERIES D'ALEXANDRE ARENA , K LE BIO DE MICHEL K , LE BOUCHON D'ARGENTON , Chou'stik


SAS PETIT COLOMBIER, SAS - 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


SAS PETIT COLOMBIER - 9 Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°526010 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Services de restauration (alimentation).