Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chou'XXL
Petit Colombier, SAS

Numéro de dépôt :
3901400
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Chou\'XXL de Petit Colombier

Présentation de la marque Chou'XXL

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Chou'XXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Colombier domicilié(e) 9 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 485 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kremer guillaume domicilié(e) zi les narrons - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France.

La marque Chou'XXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chou'XXL est expirée depuis le 1 mars 2022.

Petit Colombier a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉS , PEACECAKE , LE BOUTON D'ARGENTON , M K MICHEL KREMER LA TRADITION EN MOUVEMENT , GOURMAISIE , LE PÂTISSIER POÈTE , LES PÂTISSERIES D'ALEXANDRE ARENA , K LE BIO DE MICHEL K , LE BOUCHON D'ARGENTON , Chou'stik


Petit Colombier, SAS - 9 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 438485856


M. kremer guillaume - zi les narrons - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614560 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.