Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Colombier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Chou'XXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Colombier domicilié(e) 9 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 485 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kremer guillaume domicilié(e) zi les narrons - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France.
La marque Chou'XXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Petit Colombier, SAS - 9 rue anatole de la forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 438485856
M. kremer guillaume - zi les narrons - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614560 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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