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Marques déposées par monsieur PETIT Claude
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ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS
Monsieur PETIT Claude

Numéro de dépôt :
98731803
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS

Déposée le 11 mai 1998 par monsieur PETIT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est monsieur PETIT Claude domicilié(e) 144, rue Gabriel Péri, 93200 Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude PETIT - France.

La marque ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS est expirée depuis le 11 mai 2008.

PETIT Claude a également déposé les autres marques suivantes : “ BETHSEM ” , AKIS , COFARM , ELAPS


Monsieur PETIT Claude - 144, rue Gabriel Péri, 93200 Saint Denis - France


Mr Claude PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Clichés.