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Marques déposées par monsieur Petit Claude
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ELAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELAPS
Mr Petit Claude

Numéro de dépôt :
1418023
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1997

Présentation de la marque ELAPS

Déposée le 9 juin 1987 par monsieur Petit Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Petit Claude domicilié(e) av des Etangs Prés, 78250 HARDRICOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRIMOIN Micheline - France.

La marque ELAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAPS est expirée depuis le 9 juin 1997.

Petit Claude a également déposé les autres marques suivantes : “ BETHSEM ” , AKIS , COFARM , ENSEMBLE POUR VOUS ACCUEILLIR, COMMERÇANTS ARTISANS


Mr Petit Claude - av des Etangs Prés, 78250 HARDRICOURT. - France


Mme GRIMOIN Micheline - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Véhicule automobile.