Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Cépage
SAS Petit Cépage

Numéro de dépôt :
4657710
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
Petit Cépage de Petit Cépage

Présentation de la marque Petit Cépage

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Cépage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Cépage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit Cépage domicilié(e) Higuères - 32700 - Castera-Lectourois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Petit Cépage, Monsieur Baudouin Coupey domicilié(e) Higueres - 32700 - Castera-Lectourois - France.

La marque Petit Cépage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Cépage arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

Petit Cépage a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CEPAGE


SAS Petit Cépage - Higuères - 32700 - Castera-Lectourois - France


SAS Petit Cépage, Monsieur Baudouin Coupey - Higueres - 32700 - Castera-Lectourois - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).