Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chelys
PETIT Caroline

Numéro de dépôt :
3805239
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
Chelys de PETIT Caroline

Présentation de la marque Chelys

Déposée le 10 février 2011 par PETIT Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chelys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est PETIT Caroline domicilié(e) 1 Rue d'Embarthe - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Caroline domicilié(e) 1 Rue d'Embarthe - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Chelys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chelys est expirée depuis le 10 février 2021.


PETIT Caroline - 1 Rue d'Embarthe - 31000 - TOULOUSE - France


PETIT Caroline - 1 Rue d'Embarthe - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 23 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579597 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Coordination administrative de services visant au maintien à domicile des personnes âgées, dépendantes ou handicapées. Assistance administrative à domicile.