Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPV
Mr PETIT Bruno

Numéro de dépôt :
98741541
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque CPV

Déposée le 9 juillet 1998 par monsieur PETIT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est monsieur PETIT Bruno domicilié(e) 28 cours PORTAL, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Petit Bruno - France.

La marque CPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPV est expirée depuis le 9 juillet 2008.

PETIT Bruno a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR-RIAD , Studihotel , Séniorée


Mr PETIT Bruno - 28 cours PORTAL, 33000 BORDEAUX - France


Mr Petit Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils pour la transmission de données, du son et des images. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.