Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PETIT Bertrand
/
HUMUS COMPOST BIOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUS COMPOST BIOMUS
PETIT Bertrand

Numéro de dépôt :
1747986
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997
HUMUS COMPOST BIOMUS de PETIT Bertrand

Présentation de la marque HUMUS COMPOST BIOMUS

Déposée le 13 novembre 1987 par PETIT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMUS COMPOST BIOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETIT Bertrand, domicilié(e) "Ferme de Rome" Le Pré d'Auge, 14340 CAMBREMER - France.

La marque HUMUS COMPOST BIOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUS COMPOST BIOMUS est expirée depuis le 13 novembre 1997.

PETIT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : Carré Fleurs , FRABER , Carré Fleurs , Carré Fleurs , CARRE CLUB , GROUPE ELISCAP , CARRE FLEURS , eliXtrem Fond of Liberty


PETIT Bertrand - "Ferme de Rome" Le Pré d'Auge, 14340 CAMBREMER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Engrais, amendements organiques destinés à la fertilisation du sol.Engrais pour les terres.Produits chimiques à l'exception des produits chimiques à usage médical, à usage pharmaceutique et vétérinaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes.Transport et entrepôt de marchandises. Traitement de matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.