Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAZKAÏA
M. petit bernard

Numéro de dépôt :
3951741
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
BAZKAÏA de petit bernard

Présentation de la marque BAZKAÏA

Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur petit bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAZKAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur petit bernard domicilié(e) bourg, maison atherbia - 64470 - LAGUINGE RESTOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. petit bernard domicilié(e) bourg, maison atherbia - 64470 - LAGUINGE RESTOUE - France.

La marque BAZKAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAZKAÏA est expirée depuis le 1 octobre 2022.

petit bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE


M. petit bernard - bourg, maison atherbia - 64470 - LAGUINGE RESTOUE - France


M. petit bernard - bourg, maison atherbia - 64470 - LAGUINGE RESTOUE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 2 septembre 2019 - Concession de licence n°767552 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.