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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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TOUT PETIT BATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT PETIT BATEAU
PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3968059
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
TOUT PETIT BATEAU de PETIT BATEAU

Présentation de la marque TOUT PETIT BATEAU

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS - France.

La marque TOUT PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT PETIT BATEAU est expirée depuis le 12 décembre 2022.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS. , LA GRANDE TRIBU


PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

" Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables " ;

" Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées ; peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants ; ballons et balles de jeux ; marionnettes ; toupies (jouets) ; chevaux à bascule (jouet) ".