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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
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SCINTILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCINTILLA
PETIT BATEAU SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1577700
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2010
SCINTILLA de PETIT BATEAU

Présentation de la marque SCINTILLA

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCINTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 RUE PIERRE MURARD, 10000 TROYES, FRANCE (dossier no 2165983) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2165983) - France.

La marque SCINTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCINTILLA est expirée depuis le 27 février 2010.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU SOCIETE ANONYME - 15 RUE PIERRE MURARD, 10000 TROYES, FRANCE (dossier no 2165983) - France - SIREN 542880125


INLEX CONSEIL - (dossier no 2165983) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165983 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Lingerie de ménage. Articles de bonneterie et lingerie de corps

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.