Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quelle Eau !
PETIT BATEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99773944
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Quelle Eau !

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Quelle Eau ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Quelle Eau ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quelle Eau ! est expirée depuis le 9 février 2009.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU (société anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France - SIREN 542880125


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Savons de toilette ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, déodorants corporels ; huiles essentielles ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir crèmes, huiles, laits, gels, lotions et poudres ; produits cosmétiques pour le maquillage, à savoir fonds de teint, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascara, rouge à lèvres, vernis à ongles ; bains moussants ; gels pour la douche ; shampooings et lotions pour les cheveux ; dentifrices.