QUE D'EAU
Présentation de la marque QUE D'EAU
Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUE D'EAU est expirée depuis le 29 janvier 2009.
PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10