PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3591746
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2028
Présentation de la marque PETIT BATEAU POUR TOUJOURS
Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT BATEAU POUR TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PETIT BATEAU POUR TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de forme juridique n°726701 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685650 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables.
Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, et leurs pièces constitutives ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques de poche ou non autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, linge de bain, jeux, produits cosmétiques ; exploitation d'une banque de données administrative.
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