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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS
PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3993805
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BATEAU JAMAIS VIEUX POUR TOUJOURS est expirée depuis le 28 mars 2023.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ;

Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées ; peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants ; ballons et balles de jeux ; marionnettes ; toupies (jouets) ; chevaux à bascule (jouet) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements imperméables, jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de dames, jeux d'échec, jeux de société pour adultes et enfants, jeux de loterie, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes, toupies (jouets), chevaux à bascule (jouet).