Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4213692
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - Troyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Guylene KIESEL LE COSQUER domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 - Paris - France.

La marque PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BATEAU FOR SERIOUS KIDS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - Troyes - France - SIREN 542880125


Cabinet Plasseraud, Mme. Guylene KIESEL LE COSQUER - 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ;

Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées ; peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants ; ballons et balles de jeux ; marionnettes ; toupies (jouets) ; chevaux à bascule (jouet) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements imperméables, jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de dames, jeux d'échec, jeux de société pour adultes et enfants, jeux de loterie, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes, toupies (jouets), chevaux à bascule (jouet) ; regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements imperméables, jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de dames, jeux d'échec, jeux de société pour adultes et enfants, jeux de loterie, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes, toupies (jouets), chevaux à bascule (jouet).