PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée (S.A.S.)
Numéro de dépôt :
1233136
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2023
Présentation de la marque PETIT BATEAU BOUTIQUE
Déposée le 14 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIT BATEAU BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PETIT BATEAU BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée (S.A.S.) - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241509 - Publication au BOPI 2003-04-29
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-22
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04
Renouvellement sans limitation n°2016753 - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 10 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371841 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Inscription le 20 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°372332 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 8 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598215 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526810 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Publicité et affaires.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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