Déposée le 21 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Inscription le 22 mars 1996 - Retrait partiel n°199339 - Publication au BOPI 1996-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286105 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238717 - Publication au BOPI 1997-06-16
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 19 avril 2010 - Résiliation de licence n°522024 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 9 février 2015 - Changement de nature juridique n°642522 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2015 n°2597862 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24
Cuir et imitations du cuir, bourses, bourses en mailles non en métaux précieux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir : linge de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles) chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières filtrantes (matières textiles) ; saris ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; tissus d'ameublement, tapis de billard ; textiles non-tissés ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements, tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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