Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153289.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Services de vente en gros et de vente au détail des produits suivants : Vêtements, chaussures, chapellerie, habillements, maillots de bain, pyjamas, sous-vêtements, chaussettes, ceintures (habillement) et bretelles, foulards, gants (habillement), chapeaux et casquettes, vêtements de pluie, imperméables, bottes de pluie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbre de Noël, jouets en peluche, sacs, bijoux, accessoires pour cheveux, lunettes, accessoires pour bébés, bavoirs, gants (habillement) pour bébés, couvertures, coffrets cadeaux, baignoires, biberons, poupées, articles de literie pour bébés, poussettes pour bébés, bouteilles d'eau, serviettes, montres, parapluies, articles de papeterie ; Service de regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits, permettant aux consommateurs de voir et d'acheter commodément ces produits à partir d'un site Internet marchand ou par voie de télécommunication ; services de vente en ligne (e-commerce) , publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
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