PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée (S.A.S.)
Numéro de dépôt :
4020100
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2023
Présentation de la marque PETIT BATEAU
Déposée le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
« Jeux de cartes, de plateau ou de table ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées ; peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants ; ballons et balles de jeux ; marionnettes ; toupies (jouets) ; chevaux à bascule (jouet) ».
« Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements imperméables, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de dames, jeux d'échec, jeux de société pour adultes et enfants, jeux de loterie, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes, toupies (jouets), chevaux à bascule (jouet) ; regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateur de les voir et de les acheter commodément : vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements imperméables, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de dames, jeux d'échec, jeux de société pour adultes et enfants, jeux de loterie, jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, maisons, lits, vêtements et biberons de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes, toupies (jouets), chevaux à bascule (jouets) ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ».
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