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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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PETIT BATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT BATEAU
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3672587
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2029
PETIT BATEAU de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT BATEAU arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 30 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°765516 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722912 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, barrettes (bonnets), chapellerie, chapeaux, casquettes, capuchons (vêtements) ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes, bottines ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ; bavoirs non en papier ; couches et couches-culottes en matière textile.

Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, et leurs pièces constitutives ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques de poche ou non autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; masques de carnaval ; poupées, chambres, lits, biberons et vêtements de poupées ; peluches (jouets), ours en peluche ; peluches (jouets) servant d'objet transitionnel pour les enfants dits “ doudou ” ; balles, ballons, boules et billes de jeux ; marionnettes ; toupies ; chevaux à bascule.