Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BATEAU
PETIT BATEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1671437
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
PETIT BATEAU de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BATEAU est expirée depuis le 14 juin 2001.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU (Société Anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vêtements, chaussures, chapellerie