Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
/
PETIT- BATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT- BATEAU
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1519081
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2029
PETIT- BATEAU de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT- BATEAU

Déposée le 14 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT- BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PETIT- BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT- BATEAU arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391537 - Publication au BOPI 2008-12-08

Renouvellement sans limitation n°2138772 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52641 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription le 8 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°744960 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705937 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Couches, culottes, couches-culottes, pointes, bavoir, marinières, barboteuses, boxer-shorts, brassières, cache-brassières, gigoteuses, grenouillères, maillots de corps à manches courtes, gilets, slips, chemises américaines, combinaisons de jour et combinaisons de nuit, pyjamas, robes de chambre, pull-over, polos, chemisettes, cardigans, shorts, pantalons, maillots de bain, bermudas, panties, jupes, robes, mi-bas, chaussettes, chemises, ainsi que d'une manière générale tous vêtements, sous-vêtements et sur-vêtements pour hommes, femmes et enfants.