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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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PETIT BATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT BATEAU
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1454524
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2028
PETIT BATEAU de PETIT BATEAU

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 15 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT BATEAU arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357389 - Publication au BOPI 2007-12-05

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2007 n°2110303 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription le 7 mars 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°718460 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675366 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Préparations et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier, carton et articles en ces matières ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; reliures et articles pour les confectionner ; photographies ; papeterie, matières adhésives pour la papeterie ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (sauf les meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf les appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].