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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99812614
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2029

Présentation de la marque Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Mes dessous Petit Bateau tout coton - Petit Bateau arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404944 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Inscription le 30 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°765516 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Renouvellement sans limitation le 8 août 2019 n°2723025 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toute forme galénique. Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), draps, enveloppe de matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.