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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4149346
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149346.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vêtements, chaussures, chapellerie, habillements ; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapeau, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots de bain et caleçons de bain ; vêtements imperméables, vêtements de pluie à savoir, imperméables et bottes de pluie ;

Services de vente en gros et de vente au détail des produits suivants : Vêtements, chaussures, chapellerie, habillements, maillots de bain, pyjamas, sous-vêtements, chaussettes, ceintures (habillement) et bretelles, foulards, gants (habillement), chapeaux et casquettes, vêtements de pluie, imperméables, bottes de pluie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbre de Noël, jouets en peluche, sacs, bijoux, accessoires pour cheveux, lunettes, accessoires pour bébés, bavoirs, gants (habillement) pour bébés, couvertures, coffrets cadeaux, baignoires, biberons, poupées, articles de literie pour bébés, poussettes pour bébés, bouteilles d'eau, serviettes, montres, parapluies, articles de papeterie ; Service de regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits, permettant aux consommateurs de voir et d'acheter commodément ces produits à partir d'un site Internet marchand ou par voie de télécommunication ; services de vente en ligne (e-commerce) , publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.