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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3477725
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2027
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. MARINO Thomas domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477725.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 Rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD, M. MARINO Thomas - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637401 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16

Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge pour la literie, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes), tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, calens, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables.

Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, et leurs pièces constitutives ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques de poche ou non autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).