Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3378126
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2025
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378126.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS. , LA GRANDE TRIBU


PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


Cabinet Plasseraud, M. BOYLE Patrick - 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 9 février 2015 - Changement de nature juridique n°642522 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596686 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables.